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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOciété de COnfection TEXtiles – SOCOTEX
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CARRE D'OMBRE ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRE D'OMBRE ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS
SOciété de COnfection TEXtiles – SOCOTEX, SAS

Numéro de dépôt :
3684930
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2029
CARRE D\'OMBRE ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS de SOciété de COnfection TEXtiles – SOCOTEX

Présentation de la marque CARRE D'OMBRE ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS

Déposée le 19 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOciété de COnfection TEXtiles – SOCOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE D'OMBRE ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOciété de COnfection TEXtiles – SOCOTEX domicilié(e) Zone industrielle, RUE Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 250 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Socotex, Mme Peyrucq Déborah domicilié(e) Zone industrielle, RUE Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France.

La marque CARRE D'OMBRE ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE D'OMBRE ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.

SOciété de COnfection TEXtiles – SOCOTEX a également déposé les autres marques suivantes : Chapiteau Bambou , d'Honfleur , Tente Bambou


SOciété de COnfection TEXtiles – SOCOTEX, SAS - Zone industrielle, RUE Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France - SIREN 477250047


Socotex, Mme Peyrucq Déborah - Zone industrielle, RUE Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716345 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24

Parapluies, parasols et cannes ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison.